Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [à compléter]

1. Identification du vendeur

IZZO-DENIM
Statut : Micro-entreprise de Mme PRUDENTOS Céline
N° SIREN/SIRET : 531 322 055
Adresse : 3, venelle saint germain 45000 Orléans, FRANCE
E-mail : contact@izzo-denim.com

Directeur de publication : PRUDENTOS Céline

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de l’entreprise IZZO et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de vêtements et accessoires proposés sur le site izzo-denim.com.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

3. Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
IZZO ne saurait être tenu responsable d’éventuelles différences mineures (nuance de couleur selon l’écran, taille légèrement variable dans les tolérances de confection).
La disponibilité des articles est indiquée sur le site. En cas de rupture de stock, le client sera informé rapidement.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Ils n’incluent pas les frais de livraison, calculés lors de la validation de la commande.
IZZO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.

5. Commandes

Le client peut passer commande via le site izzo-denim.com.
Toute commande vaut acceptation des prix, des descriptions des produits et des présentes CGV.
IZZO se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif à un paiement antérieur ou en cas de suspicion de fraude.

6. Modalités de paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Le client peut régler ses achats par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site.
Les paiements sont sécurisés via les plateformes de paiement Shopify.

7. Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées sous 2 à 3 jours ouvrables après confirmation du paiement.
La livraison est assurée par des transporteurs tiers (La Poste, Colissimo, Mondial Relay, Chronopost selon le choix du client).

Délais indicatifs :

• France métropolitaine : 2 à 5 jours ouvrables

• Union européenne : 4 à 8 jours ouvrables

• International : 7 à 15 jours ouvrables

Les délais sont indicatifs et un retard ne peut donner lieu à indemnisation.
Le transfert des risques intervient à la remise du colis au transporteur.

En cas de perte, vol ou dommage lié au transport, une réclamation devra être faite auprès du transporteur.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation européenne, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.

Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, avec leurs étiquettes et dans leur emballage initial.
Les retours non conformes (article porté, lavé, endommagé, sans étiquette) ne seront pas acceptés.

Le droit de rétractation ne s’applique pas :

• aux articles personnalisés ou fabriqués sur mesure,

• aux articles en promotion ou soldés,

• aux cartes-cadeaux.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de préparation imputable à IZZO.

9. Remboursements

Après réception et inspection des articles retournés, IZZO confirmera au client l’acceptation ou le refus du remboursement.
En cas d’acceptation, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement initial du client sous 10 jours ouvrables.
Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés, sauf si le retour résulte d’une erreur de la part d’IZZO.

10. Responsabilité

IZZO ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit par le client.
IZZO n’est pas responsable des retards ou impossibilités de livraison dus à un cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, panne réseau, etc.).

11. Garanties légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site izzo-denim.com (textes, images, logos, créations, designs) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

13. Protection des données (RGPD)

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec le client.
Elles ne sont jamais transmises à des tiers sans consentement.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à contact@izzo-denim.com.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.